Textes réglementaires
- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master (AR/FR)
- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master (AR/FR)
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat (AR/FR)
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants (AR/FR)
- Arrêté n° 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du Master (AR/FR)
- Arrêté n° 363 du 09 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master (AR/FR)
- Arrêté n° 364 du 09 juin 2014 Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence (AR/FR)
- Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur (AR/FR)
- Arrêté n° 751 du 14 octobre 2020 Fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master
- Arrêté n° 998 du 02 Aout 2022 fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master (AR/FR)
- Arrêté n° 992 du 01 Aout 2022 fixant les modalités d’inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplôme de licence, de master et d’ingénieur d’état (AR/FR)
- Correspondance n° 1410_SG_2022_ Niveau de participation des étudiants à leur formation universitaire
- Arrêté n° 171 du 09 Février 2023 fixant les modalités d’inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplôme de licence, de master et d’ingénieur d’état
- La circulaire n°001 du 18 mai 2023_ précise les modalités de discussion du projet de fin d’études préparé en vue de la création d’une start-up ou de l’obtention d’un brevet
- Arrêté 207 du 1er novembre 2023 Contrat-Mobilite-2023. Détermine le guide de référence de la mobilité académique sur le territoire national
- Arrêté n°205 du 23 Octobre 2023 étudiant-athlète universitaire
- Arrété n°397 du 21 mars 2023_ modifiant et complétant l’arrété n°171 du 09 février 2023
- Arrêté n°1023 du 25 juillet 2023_ modifiant et complétant l’arrêté n°171 du 09 février 2023
- Arrété n°1057 du 02 aout 2023_ fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master
