Textes réglementaires

CONSEIL SCIENTIFIQUE :

  • Correspondance N 136 du 11 Octobre 2015 de DGEFP relative aux élections des organes scientifiques. (AR)
  • Décret exécutif N° 03-279 du 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université. ( AR / FR ).
  • Décret exécutif N° 06-343 du 27 septembre 2006 modifiant et complétant le décret exécutif N) 03-179 du 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université. ( AR / FR ) .

FORMATION À L’ÉTRANGER DE COURTE DURÉE :

  • Décret Présidentiel N° 14-196 du 06 Juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger. (FR)

ENSEIGNANTS CHERCHEURS :

  • Décret 08-130 du 03 Mai 2008: Statut particulier de l’enseignant chercheur ( AR / FR).

PLAGIAT :

  • Arrêté de plagiat N°933 du 28 Juillet 2016 ( AR / FR ).

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