Textes réglementaires
Les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’universit
- Décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université.
- Arrêté n° 62 du 24 aout 2004 fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et des services communs.
- Décret exécutif n° 06-343 du 4 Ramadhan 1427 correspondant au 27 septembre 2006 modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université.
Statut particulier, le volume horaire hebdomadaire d’enseignement, et l’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur
- Décret exécutif n°08-130 da 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de I’enseignant chercheur.
- Arrêté n°929 du 20 juillet 2016 fixant le volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur.
- Arrêté n° 930 du 26 juillet 2016 fixant les modalités d’aménagement du volume horaire hebdomadaire d’enseignement du maître assistant en cours de préparation d’une thèse de doctorat.
- Arrêté n° 931 du 28 juillet 2016 fixant les modalités de modulation du volume horaire d’enseignement de l’enseignant chercheur assurant un poste supérieur.
- Arrêté n° 932 fixant les modalités d’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur nouvellement recruté.
Les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master
- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master (AR/FR)
- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master (AR/FR)
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat (AR/FR)
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants (AR/FR)
- Arrêté n° 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du Master (AR/FR)
- Arrêté n° 363 du 09 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master (AR/FR)
- Arrêté n° 364 du 09 juin 2014 Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence (AR/FR)
- Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur (AR/FR)
- Arrêté n° 751 du 14 octobre 2020 Fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master
- Arrêté n° 998 du 02 Aout 2022 fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master (AR/FR)
- Arrêté n° 992 du 01 Aout 2022 fixant les modalités d’inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplôme de licence, de master et d’ingénieur d’état (AR/FR)
- Correspondance n° 1410_SG_2022_ Niveau de participation des étudiants à leur formation universitaire
- Arrêté n° 171 du 09 Février 2023 fixant les modalités d’inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplôme de licence, de master et d’ingénieur d’état
- La circulaire n°001 du 18 mai 2023_ précise les modalités de discussion du projet de fin d’études préparé en vue de la création d’une start-up ou de l’obtention d’un brevet
- Arrêté 207 du 1er novembre 2023 Contrat-Mobilite-2023. Détermine le guide de référence de la mobilité académique sur le territoire national
- Arrêté n°205 du 23 Octobre 2023 étudiant-athlète universitaire
- Arrété n°397 du 21 mars 2023_ modifiant et complétant l’arrété n°171 du 09 février 2023
- Arrêté n°1023 du 25 juillet 2023_ modifiant et complétant l’arrêté n°171 du 09 février 2023
- Arrété n°1057 du 02 aout 2023_ fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master
Modalités de classement des étudiants
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants (AR/FR)
- La note n° 183 DGFS 2006 portant sur le classement des étudiants du système classique.
Les diplômes et des équivalences
- Décret exécutif n° 18-95 du Aouel Radjab 1439 correspondant au 21 mars 2018 fixant les conditions et les modalités de reconnaissance des diplômes d’enseignement supérieur étrangers.
- Arrêté n° 451 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.
- Arrêté n° 452 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’évaluation du diplôme de licence et du diplôme de master.
- Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.
- Arrêté n° 686 du 01 août 2018 portant délégation de signature aux chefs d’établissements d’enseignement supérieur à l’effet de signer les diplômes de l’enseignement supérieur.
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Des stages pratiques, tutorat et des clubs scientifiques
- Décret excécutif n° 13-306 du 31 aout 2013 portant organisation de stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants.
- Décret exécutif n° 09-03 du 6 Moharrem 1430 correspondant au 3 janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre.
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat (AR/FR)
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- Arrêté n° 44 du 13 janvier 2019 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des clubs scientifiques au sein des établissements d’enseignement supérieur.
Déontologie et d’éthique universitaires
- Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur (AR/FR)
- Arrêté n°1082 du 27 Décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
- Arrêté n° 933 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
- Charte de déontologie et d’éthique universitaires.
